LAGERANORDNUNG
Brevet européen · EP4111068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111068
- Numéro de demande
- EP20816948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 31 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020104960 26.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083832 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/170270 02.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 10 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 31 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
Parties
Inventeur
SCHABASSER, Martin
3123 Pfaffing, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.