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Brevet européen · EP4111101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111101
- Numéro de demande
- EP21734749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 3/14 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)B01D 71/82 (2006.01)
- Priorité
- US 202062704864 P 31.05.2020US 202063129206 P 22.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/070646 01.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/248156 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
MHETAR, Vijay
Houston, Texas 77084, US
TOCCHETTO, Roger
Houston, Texas 77084, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.