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Brevet européen · EP4111112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111112
- Numéro de demande
- EP21842076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F25D 25/02 (2006.01)A47B 88/90 (2017.01)F25D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020120907 14.07.2020KR 20210038420 25.03.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2021/008058 28.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/014896 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
NAKAJIMA, Hideki
Kanagawa 230-0027, JP
TANAKA, Hiroyuki
Kanagawa 230-0027, JP
YOSHIKAWA, Takashi
Kanagawa 230-0027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.