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Brevet européen · EP4111128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111128
Numéro de demande
EP21761359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
11 juin 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42B 12/32 (2006.01)
F42B 33/00 (2006.01)
Priorité
SE 2000045 28.02.2020
Demande PCT
PCT/SE2021/050072 01.02.2021
Publication PCT
WO2021/173053 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems Bofors AB

Dammbroplan 4, 691 80 Karlskoga, SE

Inventeur

THUMAN, Christer

691 47 Karlskoga, SE

HAMDAN, Hamzah

691 41 Karlskoga, SE

JOHANSSON, Björn

691 47 Karlskoga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.