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Brevet européen · EP4111161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111161
- Numéro de demande
- EP20719163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 1/28 (2006.01)B02C 17/00 (2006.01)B01F 31/441 (2022.01)B01F 33/25 (2022.01)B01F 33/452 (2022.01)G01N 1/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060233 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/204397 14.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.