AUTOMATISCHE ZUCKERDOSIERUNG
Brevet européen · EP4111171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111171
- Numéro de demande
- EP21712963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 17/00 (2006.01)C25B 1/16 (2006.01)C25B 1/34 (2006.01)C25B 15/029 (2021.01)
- Priorité
- CN 202010127314 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054908 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170836 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.