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Brevet européen · EP4111443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111443
Numéro de demande
EP21712722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
22 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/16 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
Priorité
IT 202000003769 24.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054522 24.02.2021
Publication PCT
WO2021/170630 02.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  3. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Inventeur

LESAGE, Giorgio

10128 TORINO, IT

TARELLO, Maurizio

10014 CALUSO, IT

TIENGO, Massimiliano

10068 Villafranca Piemento, IT

D'ALESSANDRO, Luca

66100 CHIETI, IT

CAPELLARI, Giovanni

20133 MILANO, IT

MEDURI, Simone

33100 UDINE, IT

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