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Brevet européen · EP4111532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111532
- Numéro de demande
- EP21706971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01Q 1/18 (2006.01)H01Q 3/04 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002023 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054693 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170723 02.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
GILBERT, Guillaume
78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
GINESTET, Jean-Luc
78100 Saint-Germain-en-Laye, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.