STEUERUNG
Brevet européen · EP4111545 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111545
- Numéro de demande
- EP21711150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/22 (2006.01)H01R 13/447 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202062982162 P 27.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/018682 19.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/173433 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Inventeur
NETO, Jeffrey
Cumberland, Rhode Island 02864, US
COGLIATI, Michael
Madison Street Boonton, New Jersey 07005, US
ERICKSON, Brady R.
Providence, Rhode Island 02904, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.