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Brevet européen · EP4111697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111697
- Numéro de demande
- EP21760343
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 21/242 (2011.01)H04N 21/231 (2011.01)H04N 21/24 (2011.01)H04N 21/845 (2011.01)
- Priorité
- US 202062982485 P 27.02.2020US 202063002761 P 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051640 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/171259 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
YEGANEH, Hojatollah
Waterloo, Ontario N2J 4Y7, CA
WANG, Jiheng
Waterloo, Ontario N2L 4V1, CA
ZENG, Kai
Kitchener, Ontario N2N 3C4, CA
YE, Kaiwen
York, Ontario M2N 0A9, CA
REHMAN, Abdul
Kitchener, Ontario N2G 0A1, CA
WANG, Zhou
Waterloo, Ontario N2V 2S1, CA
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