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Brevet européen · EP4111819 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111819
- Numéro de demande
- EP21702902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/34 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2020/055041 26.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/051822 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/170331 02.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
MANDL, Matthias
75015 Bretten, DE
TAFFERNER, Michael
76316 Malsch, DE
HAUK, Thomas
75015 Bretten, DE
SCHMIEDER, Manuel
75038 Oberderdingen, DE
KOEBRICH, Holger
76703 Kraichtal-Gochsheim, DE
MÜHLNIKEL, Roland
75015 Bretten, DE
SUSS, Alfred
75015 Bretten, DE
EIGL, Sebastian
75015 Bretten, DE
ZIPPLIES, Henry
75031 Eppingen, DE
BLOCK, Volker
75015 Bretten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.