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Brevet européen · EP4111820 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111820
- Numéro de demande
- EP21707261
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/42 (2006.01)H05B 3/04 (2006.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/57 (2020.01)
- Priorité
- EP 20159389 25.02.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054755 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/170758 02.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
FRASER, Nelson Kevin
Greater London SW9 6EL, GB
SUZUKI, Akihiko
Tokyo 130-8603, JP
HARRISON, Glenn
Andover SP11 6WL, GB
GARCIA GARCIA, Eduardo Jose
1218 Grand-Saconnex
YAMADA, Manabu
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.