THERMISCHES EINSTELLSYSTEM
Brevet européen · EP4111821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4111821
- Numéro de demande
- EP21712901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B22D 19/00 (2006.01)F24H 1/00 (2022.01)F24H 1/10 (2022.01)F24H 9/1818 (2022.01)H01M 10/663 (2014.01)H05B 3/26 (2006.01)F24H 1/20 (2022.01)H05B 3/44 (2006.01)H01M 10/625 (2014.01)
- Priorité
- IT 202000004258 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051620 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/171245 02.09.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
FORTE, Pasquale
22030 Orsenigo (Como), IT
FORTE, Luca
22030 Orsenigo (Como), IT
MARIGLIANO, Fabio
22030 Orsenigo (Como), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.