RAUCHSYSTEM

Brevet européen · EP4111876 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4111876
Numéro de demande
EP21760457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
WO PCT/JP2020/007940 27.02.2020
WO PCT/JP2020/046206 11.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/006563 22.02.2021
Publication PCT
WO2021/172255 02.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  2. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

INOUE, Yasunobu

Tokyo 130-8603, JP

SUMII, Tateki

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.