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Brevet européen · EP4112012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112012
Numéro de demande
EP20924042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2020
Publié
4 janv. 2023
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
CN 202020281213 U 09.03.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/124584 29.10.2020
Publication PCT
WO2021/179628 16.09.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.06.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Dragon Crown Medical Co., Ltd.

No.978, Tianchen Road High-tech Zone, Jinan, Shandong 250101, CN

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

YANG, Wenzhou

Jinan, Shandong 250101, CN

PAN, Huihui

Jinan, Shandong 250101, CN

LI, Weiming

Jinan, Shandong 250101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.