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Brevet européen · EP4112018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112018
- Numéro de demande
- EP22182523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 9/007 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762521754 P 19.06.2017US 201715793353 25.10.2017
- Divisionnaire de
- EP18732892
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
MCDONELL, Brian William
Lake Forest 92630, US
MCCAWLEY, Matthew Douglas
San Clemente 92673, US
VALENCIA, Salomon
Viejo 92656, US
UNDERWOOD, John R.
Lake Forest 92630, US
RYAN, Timothy C.
Lake Forest 92630, US
LOPEZ, Jose Luis
Cypress 90630, US
AULD, Jack Robert
Irvine 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.