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Brevet européen · EP4112018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112018
Numéro de demande
EP22182523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2018
Publié
4 janv. 2023
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201762521754 P 19.06.2017
US 201715793353 25.10.2017
Divisionnaire de
EP18732892
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 27 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  3. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Inventeur

MCDONELL, Brian William

Lake Forest 92630, US

MCCAWLEY, Matthew Douglas

San Clemente 92673, US

VALENCIA, Salomon

Viejo 92656, US

UNDERWOOD, John R.

Lake Forest 92630, US

RYAN, Timothy C.

Lake Forest 92630, US

LOPEZ, Jose Luis

Cypress 90630, US

AULD, Jack Robert

Irvine 92618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.