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Brevet européen · EP4112021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112021
- Numéro de demande
- EP21776410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2024.01)A61B 17/135 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020059037 27.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/009087 08.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/192973 30.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAURA Masakatsu
Campbell, California 95008, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.