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Brevet européen · EP4112133 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112133
Numéro de demande
EP22177142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
2 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A63B 21/02 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
A63B 22/00 (2006.01)
A63B 23/12 (2006.01)
A63B 23/14 (2006.01)
A63B 71/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021116696 29.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Brey, Manuel

86150 Augsburg, DE

Inventeur

Brey, Manuel

86150 Augsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.