SCHLAGWERKZEUG

Brevet européen · EP4112228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112228
Numéro de demande
EP22180283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B25B 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021107080 28.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.

1-61, Shiromi 2-chome, Chuo-ku,, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Inventeur

OZAWA, Kimitaka

Osaka-shi, 540-6207, JP

HONDA, Akiko

Osaka-shi, 540-6207, JP

UEDA, Takahiro

Osaka-shi, 540-6207, JP

KUSAGAWA, Takashi

Osaka-shi, 540-6207, JP

SATO, Masaya

Osaka-shi, 540-6207, JP

MIZUNO, Mitsumasa

Osaka-shi, 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.