ROHRSCHNEIDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4112256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112256
Numéro de demande
EP22181924
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
11 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B26D 3/16 (2006.01)
B23D 45/12 (2006.01)
B23D 21/04 (2006.01)
B23Q 9/00 (2006.01)
B26D 1/18 (2006.01)
Priorité
IT 202100017348 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 27 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 27.09.2024

  5. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

RITMO S.p.A.

Bresseo Via Alessandro Volta 35/37, 35037 Teolo (Padova), IT

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

APOLINARI, Alessandro

35030 Cervarese Santa Croce (Padova), IT

BORTOLI, Renzo

35036 Montegrotto Terme (Padova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.