GLASFASERBAND UND GLASFASERKABEL

Brevet européen · EP4112664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112664
Numéro de demande
EP21767883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G02B 6/02 (2006.01)
C08F 290/06 (2006.01)
G02B 6/44 (2006.01)
Priorité
JP 2020039642 09.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/001508 18.01.2021
Publication PCT
WO2021/181884 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

IWAGUCHI, Noriaki

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

FUJII, Takashi

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

SATO, Fumiaki

Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.