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Brevet européen · EP4112785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112785
- Numéro de demande
- EP22179398
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2022
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C25F 3/24 (2006.01)C25F 7/00 (2006.01)B22F 5/00 (2006.01)B22F 5/04 (2006.01)B22F 10/62 (2021.01)B33Y 80/00 (2015.01)F01D 5/00 (2006.01)F01D 25/28 (2006.01)C25F 3/20 (2006.01)C25F 3/26 (2006.01)B33Y 40/20 (2020.01)F01D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202109053 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Clark, Daniel
Derby, DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.