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Brevet européen · EP4112791 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4112791
- Numéro de demande
- EP22179877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2022
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 13/00 (2006.01)D03D 51/00 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021109836 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KOSHIMURA, Yuta
Kanazawa-shi, 921-8650, JP
KINYA, Yoichi
Kanazawa-shi, 921-8650, JP
MATSUYAMA, Yutaka
Kanazawa-shi, 921-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.