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Brevet européen · EP4112828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112828
Numéro de demande
EP21760589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/34 (2006.01)
E03D 5/02 (2006.01)
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/30 (2006.01)
E03D 1/33 (2006.01)
E03D 5/10 (2006.01)
E03D 1/32 (2006.01)
E03D 1/36 (2006.01)
Priorité
JP 2020033885 28.02.2020
JP 2020033887 28.02.2020
JP 2021008640 22.01.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/004323 05.02.2021
Publication PCT
WO2021/171966 02.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

HAYASHI, Nobuhiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KITAURA, Hidekazu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SHIMUTA, Akihiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KUROISHI, Masahiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.