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Brevet européen · EP4112831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112831
Numéro de demande
EP21761919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/33 (2006.01)
E03D 1/36 (2006.01)
E03D 3/12 (2006.01)
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/30 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
E03D 5/10 (2006.01)
E03D 1/32 (2006.01)
E03D 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020033604 28.02.2020
JP 2020033607 28.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/003940 03.02.2021
Publication PCT
WO2021/171937 02.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

HAYASHI, Nobuhiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KITAURA, Hidekazu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

SHIMUTA, Akihiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KUROISHI, Masahiro

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.