PROCÉDÉ D'ÉJECTION D'UNE POIGNÉE FLUSH DANS DES CONDITIONS DE GEL

Brevet européen · EP4112855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112855
Numéro de demande
EP22181320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05B 85/10 (2014.01)
E05B 81/06 (2014.01)
E05B 17/00 (2006.01)
E05B 77/34 (2014.01)
E05B 81/60 (2014.01)
E05B 81/56 (2014.01)
Priorité
FR 2106978 29.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Akwel Vigo Spain SL

Camino del Caramuxo 37 - 39, 36213 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Martinez Novas, David

36207 Vigo Pontevedra, ES

Vazquez Carballo, Oscar José

36201 Vigo, ES

Couto Maquieira, Javier Delmiro

36157 Pontevedra, ES

Diez Estevez, Alberto

36419 Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.