EINSTELLBARE STOSSANORDNUNG

Brevet européen · EP4112969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112969
Numéro de demande
EP22179495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
F16F 9/44 (2006.01)
Priorité
US 202163211217 P 16.06.2021
US 202217841450 15.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Fox Factory, Inc.

2055 Sugarloaf Circle Suite 300, Duluth, GA 30097, US

Inventeur

Ericksen, Everet Owen

Duluth, 30097, US

Laird, Andrew

Duluth, 30097, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.