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Brevet européen · EP4112974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4112974
Numéro de demande
EP21760782
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
17 sept. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/28 (2014.01)
B23K 33/00 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
F16H 57/08 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
F16H 57/03 (2012.01)
B23K 37/06 (2006.01)
F16H 57/031 (2012.01)
Priorité
CN 202010119253 26.02.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/077030 20.02.2021
Publication PCT
WO2021/169865 02.09.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

JIANG, Yuan

Zhaoqing, Guangdong 526238, CN

LI, Huoming

Zhaoqing, Guangdong 526238, CN

QIU, Xianghuai

Zhaoqing, Guangdong 526238, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.