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Brevet européen · EP4113087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4113087
Numéro de demande
EP21761057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
4 janv. 2023
Délivré
16 oct. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 9/04 (2006.01)
Priorité
JP 2020029308 25.02.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/005734 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/172103 02.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

TDK Corporation

2-5-1, Nihonbashi Chuo-ku, Tokyo 103-6128, JP

Inventeur

KOBAYASHI, Masanori

Tokyo 103-6128, JP

UNNO, Ken

Tokyo 103-6128, JP

SASAHARA, Tetsuya

Tokyo 103-6128, JP

NAWAOKA, Kohei

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.