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Brevet européen · EP4113193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4113193
- Numéro de demande
- EP21761841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2021
- Publié
- 4 janv. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)B60K 35/00 (2024.01)B60R 11/02 (2006.01)H04N 5/64 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020032959 28.02.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/002891 27.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/171885 02.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Tomoki
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
SUGIYAMA, Toshinori
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
MISAWA, Akio
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
AMADA, Nobutaka
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
TSUTSUMI, Nagayasu
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
FUJITA, Yuji
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
SATO, Souta
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.