SIGMA-DELTA-MODULATOR UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP4113847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4113847
Numéro de demande
EP22180110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2022
Publié
4 janv. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H03M 3/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110722726 28.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NXP B.V.

High Tech Campus 60, 5656 AG Eindhoven, NL

Inventeur

Zhang, Chenming

5656 AG Eindhoven, NL

Ganzerli, Marcello

5656 AG Eindhoven, NL

Cenci, Pierluigi

5656 AG Eindhoven, NL

Breems, Lucien Johannes

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.