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Brevet européen · EP4114165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114165
- Numéro de demande
- EP21764302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)A01B 69/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202062984256 P 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/070216 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/178998 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
FJELSTAD, Stephen Filip
Worting, South Dakota 57077, US
RUST, Matthew K.
Sioux Falls, South Dakota 57108, US
HARWOOD, Charles
Sioux Falls, South Dakota 57103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.