TRENNMITTEL

Brevet européen · EP4114206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114206
Numéro de demande
EP21706588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61Q 1/02 (2006.01)
A23P 10/43 (2016.01)
A23J 3/04 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
A23K 40/00 (2016.01)
A61K 8/00 (2006.01)
A61K 9/14 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A23L 23/10 (2016.01)
A23K 40/10 (2016.01)
A23K 20/24 (2016.01)
A23C 19/086 (2006.01)
A23C 9/18 (2006.01)
Priorité
EP 20160653 03.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054420 23.02.2021
Publication PCT
WO2021/175658 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.