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Brevet européen · EP4114268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114268
- Numéro de demande
- EP21711368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 6/42 (2024.01)A61B 6/51 (2024.01)A61B 6/00 (2024.01)
- Priorité
- GB 202002989 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051735 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/176355 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
DIRCKX, Conrad
Woodstock Road Begbroke Oxfordshire OX5 1PF, GB
MUGHAL, Sami
Woodstock Road Begbroke Oxfordshire OX5 1PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.