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Brevet européen · EP4114277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114277
Numéro de demande
EP21715010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 90/57 (2016.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202062984363 P 03.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/020400 02.03.2021
Publication PCT
WO2021/178365 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 7 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.01.2025

  5. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Encore Medical, L.P. dba DJO Surgical

9800 Metric Blvd., Austin, TX 78758, US

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

HARPER, Keith

Hixson, TN 37343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.