KIT, PLATTE UND INSERT ZUR VERSORGUNG EINER CLAVICULA
Brevet européen · EP4114295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114295
- Numéro de demande
- EP21707703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 90/96 (2016.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 20160793 03.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054887 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/175724 10.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.