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Brevet européen · EP4114317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114317
- Numéro de demande
- EP22709732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100005870 12.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055419 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/189257 15.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 6 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
FERRO, Thomas
33050 Bicinicco (UD), IT
DEL NEGRO, Nicola
33038 San Daniele del Friuli (UD), IT
FATTORI, Andrea
33043 Cividale del Friuli (UD), IT
PRESSACCO, Michele
33035 Martignacco (UD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.