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Brevet européen · EP4114330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114330
- Numéro de demande
- EP21709977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/02 (2024.01)
- Priorité
- GB 202003203 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055436 04.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/175977 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
FISHER, Adam, John
Hull HU3 2BN, GB
GOWANS, Philip
Hull HU3 2BN, GB
MCKINLAY, Daniel, Stewart
Hull HU3 2BN, GB
PARTINGTON, Lee, Ian
Hull HU3 2BN, GB
PHILLIPS, Marcus, Damian
Hull HU3 2BN, GB
QUINTANAR, Felix, Clarence
Hull HU3 2BN, GB
STRACHAN, Kirsty, Margaret
Hull HU3 2BN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.