NAGELLACK OHNE NITROSAMIN
Brevet européen · EP4114345 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114345
- Numéro de demande
- EP21713790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202062983960 P 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/019698 25.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/178218 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
CONTENTE DA SILVA, Cleber
06460-120 Barueri SP, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.