HÄMOSTATISCHES MITTEL
Brevet européen · EP4114474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114474
- Numéro de demande
- EP21725244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 18 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/20 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 26/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000004642 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051851 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/176410 10.09.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Industria Farmaceutica Nova Argentia S.r.l.
20064 Gorgonzola, IT
Inventeur
RIVA, Danilo
22033 Asso, IT
PUMILIA, Gloria
20125 Milano, IT
LEROSE, Alice
20099 Sesto San Giovanni, IT
BONERI, Marco
20882 Bellusco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.