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Brevet européen · EP4114490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114490
- Numéro de demande
- EP21765270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202062984718 P 03.03.2020US 202063117044 P 23.11.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/051707 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/176338 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
STANLEY, Leon Tyler
Auckland 2013, NZ
HOWARTH, Brad Michael
Auckland 2013, NZ
RONAYNE, Michael Paul
Auckland 2013, NZ
DAVIS, Samuel Rollo Ross
Auckland 2013, NZ
PEMMARAJU, Hemanth
Auckland 2013, NZ
MICHELSEN, Larissa Grace
Auckland 2013, NZ
MCGERTY, Oscar Elliot James
Auckland 2013, NZ
BECKLEY, Amelia Rhian
Auckland 2013, NZ
MEECH, Julio Derek
Auckland 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.