KOSMETISCHE ZUBEREITUNG
Brevet européen · EP4114521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114521
- Numéro de demande
- EP21711189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61P 5/00 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)A61Q 19/08 (2006.01)A61K 8/9789 (2017.01)A61K 36/744 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 202003184 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055532 05.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/176026 10.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Association No. 324, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SENNELIER PORTET, Bénédicte
84450 Jonquerettes, FR
REYNAUD, Romain
31400 Toulouse, FR
SCANDOLERA, Amandine
08190 Sault-Saint-Remy, FR
DE TOLLENAERE, Morgane
51100 Reims, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.