RAD

Brevet européen · EP4114671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114671
Numéro de demande
EP21708665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60B 1/00 (2006.01)
B60B 1/02 (2006.01)
B60B 9/26 (2006.01)
B60B 5/02 (2006.01)
B60B 17/00 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 202003097 04.03.2020
GB 202003110 04.03.2020
GB 202003091 04.03.2020
GB 202008190 01.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055398 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/175958 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Ocado Innovation Limited

The IP Department c/o Buildings One & Two Trident Place Mosquito Way, Hatfield, Hertfordshire AL10 9UL, GB

Inventeur

JOHANNISSON, Wilhelm

Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.