BEINAUFLAGE EINES FLUGGASTSITZES MIT EINER VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4114736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114736
- Numéro de demande
- EP21714315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)B60N 3/06 (2006.01)B64D 25/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020106033 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055124 02.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/175819 10.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
JENSEN, Alexander
88046 Friedrichshafen, DE
DITTRICH, Marc
88279 Amtzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.