VERSCHLUSS

Brevet européen · EP4114747 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114747
Numéro de demande
EP21763887
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65D 41/02 (2006.01)
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
B65D 51/04 (2006.01)
B65D 41/48 (2006.01)
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
US 202062984357 P 03.03.2020
US 202063007111 P 08.04.2020
Demande PCT
PCT/CA2021/050165 17.02.2021
Publication PCT
WO2021/174335 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

NAUMANN, Tobias

66663 Merzig, DE

BLESIUS, Gunter

54516 Wittlich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.