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Brevet européen · EP4114759 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114759
Numéro de demande
EP21708251
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
B65G 47/90 (2006.01)
B60B 1/00 (2006.01)
B60B 1/02 (2006.01)
B60B 9/26 (2006.01)
B60B 5/00 (2006.01)
B60B 17/00 (2006.01)
B60B 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 202003091 04.03.2020
GB 202003110 04.03.2020
GB 202003097 04.03.2020
GB 202008183 01.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055383 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/175948 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

WHELAN, Matthew

HATFIELD Hertfordshire AL10 9UL, GB

JOHANNISSON, Wilhelm

HATFIELD, AL10 9UL, GB

MOSS, Alice

HATFIELD Hertfordshire AL10 9UL, GB

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