HYDROBORIERUNGSOXIDATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP4114815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114815
Numéro de demande
EP21708028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07C 29/48 (2006.01)
C07C 35/08 (2006.01)
Priorité
EP 20161240 05.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055205 02.03.2021
Publication PCT
WO2021/175864 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

SANTORO, Francesco

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.