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Brevet européen · EP4114893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4114893
- Numéro de demande
- EP21710250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/04 (2006.01)C08K 3/08 (2006.01)C08K 7/00 (2006.01)C08K 7/02 (2006.01)C08K 7/16 (2006.01)C08K 9/02 (2006.01)C08J 3/21 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)
- Priorité
- DE 102020106131 06.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055434 04.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/175976 10.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Titulaire
Carl Freudenberg KG
69469 Weinheim, DE
Inventeur
SCHMIDT, Stanislaus
68305 Mannheim, DE
SCHMIED, Benno
67071 Ludwigshafen, DE
SCHMALZEL, Ivan
67105 Schifferstadt, DE
SUTTER, Marco
69469 Weinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.