THERMISCHES BEHANDELN EINES BAUTEILS

Brevet européen · EP4114992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4114992
Numéro de demande
EP21708181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
28 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C21D 1/19 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
C21D 9/46 (2006.01)
F27B 9/40 (2006.01)
F27B 9/28 (2006.01)
F27D 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020106139 06.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/054443 23.02.2021
Publication PCT
WO2021/175663 10.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

Parties

Titulaire

Schwartz GmbH

Edisonstraße 5, 52152 Simmerath, DE

Inventeur

WINKEL, Jörg

52385 Nideggen-Schmidt, DE

REINARTZ, Andreas

52156 Monschau, DE

WILDEN, Frank

52152 Simmerath, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.