ELEKTROPLATTIERUNG MIT EINEM POLYCARBOXYLATETHERSUPRESSOR

Brevet européen · EP4115006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115006
Numéro de demande
EP21710895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
25 juin 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 3/38 (2006.01)
C25D 7/12 (2006.01)
Priorité
EP 20161357 06.03.2020
EP 20179012 09.06.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/055364 03.03.2021
Publication PCT
WO2021/175935 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

URBAN, Tobias

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

KLINGELHOEFER, Paul

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

MAITRO-VOGEL, Sophie

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

SCHRIEFERS, Yvonne

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

RICHTER, Frank

67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

BICHLER, Manfred

83308 Trostberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.